Serge Bouly

De: Serge BOULY
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D.213-17 du code de l'environnement
Groupe:
Agence de l'eau Rhin-Meuse
conseil_administration
JORFTEXT000036259671(source JORF)
nomination
27 Décembre 201727/12/2017
De: Bouly (Serge, André, Paul)
maire de Laneuveville-devant-Nancy (Meurthe-et-Moselle), ancien ingénieur hydrogéologue ; 41 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="41"
nomme_par="Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000033760367(source JORF)
nomination
01 Janvier 201701/01/2017
De: Serge BOULY
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
Agence de l'eau Rhin-Meuse
conseil_administration
JORFTEXT000029356357(source JORF)
nomination
12 Août 201412/08/2014
De: Serge BOULY
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des collectivités territoriales
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000029181915(source JORF)
nomination
03 Juillet 201403/07/2014
De: Serge Bouly
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
Agence de l'eau Rhin-Meuse
conseil_administration
JORFTEXT000019527857(source JORF)
nomination
26 Septembre 200826/09/2008
De: Serge Bouly
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000019123472(source JORF)
nomination
05 Juillet 200805/07/2008
De: Bouly (Serge)
maire de Laneuville-devant-Nancy
Objet:
membres au Comité national de l'eau
Au titre des représentants des collectivités locales
Dans le bassin Rhin-Meuse
représentants des communes
Suppléant
Groupe:
Comité national de l'eau
suppleant
JORFTEXT000000815311(source JORF)
nomination
03 Février 200603/02/2006
De: Serge Bouly
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Agence de l'eau Rhin-Meuse
conseil_administration
JORFTEXT000000263866(source JORF)
nomination
19 Octobre 200519/10/2005
De: Serge Bouly
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des communes
Etablissements publics de coopération intercommunale ayant compétence en matière d'eau potable ou d'assainissement dans une agglomération de plus de 100 000 habitants
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000239160(source JORF)
nomination
13 Septembre 200513/09/2005
De: Bouly (Serge)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des communes
Etablissements publics de coopération intercommunale ayant compétence en matière d'eau potable ou d'assainissement dans une agglomération de plus de 100 000 habitants
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000212187(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Bouly (Serge)
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse pour représenter
Les communes de plus de 100 000 habitants
Titulaire
Remplace:M. Gaillard (Claude)
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000211224(source JORF)
nomination
20 Mai 199920/05/1999